Conditions d’utilisation
Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : mars 2026
Les présentes conditions d’utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du site Pat’2Chat’ Au Mur.
En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions.
Accès au site
Le site permet aux utilisateurs de consulter et d’acheter les produits proposés par Pat’2Chat’ Au Mur.
L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.
Produits
Les produits proposés sur le site sont des illustrations et créations graphiques (affiches, cartes, stickers, marque-pages et articles dérivés).
Les photographies et visuels sont présentés à titre illustratif. De légères variations de couleurs ou de rendu peuvent exister selon les supports d’impression et les paramètres d’affichage des écrans.
Commandes
Toute commande effectuée sur le site est soumise aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.
L’acceptation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière de ces CGV.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (illustrations, images, textes, graphismes, logo, créations) est la propriété exclusive de Pat’2Chat’ Au Mur.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la loi et à ne pas :
- porter atteinte au bon fonctionnement du site
- utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation
- tenter d’accéder de manière frauduleuse aux systèmes du site.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Pat’2Chat’ Au Mur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
Responsabilité
Pat’2Chat’ Au Mur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Protection des données
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Modification des conditions
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site ou de la réglementation.
La version applicable est celle publiée sur le site.
Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter :
Pat’2Chat’ Au Mur
Aurore Belmain
32 rue du Col du Cucheron
38530 Pontcharra – France
Email : contact@pat2chat.fr
Téléphone : 06 69 12 87 67